MATIÈRE PREMIÈRE

(quantités ≥ 1 tonne/an)

Nos services

Toxi Plan couvre l’enregistrement REACh des substances chimiques, principalement les matières premières cosmétiques, fabriquées ou importées dans l’Union Européenne (UE) en quantités supérieures ou égales à 1 tonne par an.

En tant que chimistes, toxicologues et écotoxicologues, nous sommes en mesure de vous aider sur l’ensemble du processus d’enregistrement REACh, à partir de l’identification de la substance jusqu’à la soumission du dossier d’enregistrement à l’ECHA (agence européenne des produits chimiques).

L’enregistrement REACh est un processus long (plusieurs mois) et complexe qui exige d’être bien structuré et méthodique pour gagner du temps et de l’argent. Notre plan d’action suit un raisonnement chronologique sur les points suivants :

BESOINS D’ENREGISTREMENT REACh

IDENTITÉ DE LA SUBSTANCE

DOSSIER DE DEMANDE REACh

ÉVALUATION PRÉ-REGLEMNTAIRE

FORUM D’ÉCHANGE D’INFORMATIONS SUR LA SUBSTANCE (FEIS)

NOUVELLES DONNÉES OU STRATÉGIE D’ESSAI

RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ CHIMIQUE

ENREGISTREMENT REACh

RÉDACTION DE LA FICHE DE DONNÉES SÉCURITÉ (FDS)

NOTIFICATION CLASSIFICATION & ETIQUETAGE (C&E)

AUDIT REACh/FDS

FORMATION REACh/FDS

ZOOM SUR

RÉDACTION DE LA FICHE DE DONNÉES SÉCURITÉ (FDS)

Nous rédigeons les 16 sections FDS des matières premières conformément au règlement REACh (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques) 1907/2006/CE, règlement CLP (classification, étiquetage et emballage), code de l’environnement français sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), et réglementations internationales couvrant le transport des produits dangereux.

Notre expertise en chimie, toxicologie et écotoxicologie permet un travail minutieux et efficace sur les sections FDS N°9. Propriétés physiques et chimiques, N°11. Données toxicologiques et N°12. Données écologiques. Ces sections sont essentielles pour déterminer la classification (e.g. les mentions de danger, phrases H) et l’étiquetage (e.g. les pictogrammes) de vos matières premières qui sont manipulées par les travailleurs et transportées d’un site à l’autre.

FORMATION REACh/FDS

Nous donnons des formations sur l’enregistrement REACh et la rédaction des FDS aux professionnels et étudiants. En 2019, nous intervenons dans des incubateurs cosmétiques (e.g. La Fabrique 621 à Paris) et des Masters en toxicologie et écotoxicologie d’universités françaises (e.g. l’Université Paul Sabatier Toulouse III, l’Université Angers, l’Université de Bordeaux).

Information, devis, questions?

Ici, nous anticipons la sécurité
pour vous.

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INGRÉDIENT COSMÉTIQUE
PRODUIT COSMÉTIQUE
EMBALLAGE BIODÉGRADABLE
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